Marque expirée - Marque en non vigueur

AXISS
SARL GROSJEAN RENE VITICOLE, Société à responsabilité limitée, Saint Pierre de Lanques

Numéro de dépôt :
3658237
Date de dépôt :
18/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2019
AXISS de GROSJEAN RENE VITICOLE

Présentation de la marque AXISS

Déposée le 18 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROSJEAN RENE VITICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AXISS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROSJEAN RENE VITICOLE domicilié(e) Peronne - 71260 - LUGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 184 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean-Jaurès B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AXISS est expirée depuis le 18 juin 2019.

GROSJEAN RENE VITICOLE a également déposé les autres marques suivantes : CAVAL , OV-TRACT , BACATER


SARL GROSJEAN RENE VITICOLE, Société à responsabilité limitée, Saint Pierre de Lanques - Peronne - 71260 - LUGNY - France - SIREN 402184634


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean-Jaurès B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Errata de l'enregistrement - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Automoteur enjambeur (machines agricoles).

Châssis d'automoteur enjambeur (vehicules).